Formation « Le fonctionnement du conseil municipal »

Formation « Le fonctionnement du conseil municipal »

Septembre 2020

La première session de formation des Universités des Maires 2020 aura pour thème « Le fonctionnement du conseil municipal ».

Elle sera animée Christophe RIGAUD-BONNET, Directeur Réglementation Etat-Civil et Elections à la Mairie de Carcassonne

Trois demi-journées vous sont proposées au travers de notre Département :
• mercredi 9 septembre 2020 (9h-12h) à Carcassonne (Maison des Collectivités – salle Roger Adiveze – 85 avenue Claude Bernard) – COMPLET –
• jeudi 10 septembre 2020 (9h-12h) à Narbonne (Amphithéâtre de la Médiathèque – 1 boulevard Frédéric Mistral)
• vendredi 11 septembre 2020 (9h15-12h15) à Laroque-de-Fa (foyer municipal – place du foyer) – REPORTÉ au mardi 6 octobre –

 

Au programme :
– Les compétences et la composition du conseil municipal
– Les droits des conseillers municipaux
– Le règlement intérieur
– Lieu et date des séances du conseil municipal
– La convocation
– Le déroulement de la séance
– L’adoption des décisions
– L’enregistrement des délibérations et les mesures de publicité
– L’entrée en vigueur des décisions
– Les commissions

 

Attention : les mesures sanitaires en vigueur (port du masque lors des déplacements, distanciation physique et gestes barrières) devront être appliquées.