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Formation "Le fonctionnement du conseil municipal"

septembre 2020

Formation "Le fonctionnement du conseil municipal"

La première session de formation des Universités des Maires 2020 aura pour thème "Le fonctionnement du conseil municipal".

Elle sera animée Christophe RIGAUD-BONNET, Directeur Réglementation Etat-Civil et Elections à la Mairie de Carcassonne

Trois demi-journées vous sont proposées au travers de notre Département :
• mercredi 9 septembre 2020 (9h-12h) à Carcassonne (Maison des Collectivités – salle Roger Adiveze – 85 avenue Claude Bernard) - COMPLET -
• jeudi 10 septembre 2020 (9h-12h) à Narbonne (Amphithéâtre de la Médiathèque - 1 boulevard Frédéric Mistral)
• vendredi 11 septembre 2020 (9h15-12h15) à Laroque-de-Fa (foyer municipal - place du foyer) - REPORTÉ au mardi 6 octobre -

Au programme :
- Les compétences et la composition du conseil municipal
- Les droits des conseillers municipaux
- Le règlement intérieur
- Lieu et date des séances du conseil municipal
- La convocation
- Le déroulement de la séance
- L’adoption des décisions
- L’enregistrement des délibérations et les mesures de publicité
- L’entrée en vigueur des décisions
- Les commissions

Attention : les mesures sanitaires en vigueur (port du masque lors des déplacements, distanciation physique et gestes barrières) devront être appliquées.

Télécharger l'invitation.

Télécharger le document-support.

Télécharger le modèle de règlement intérieur. (crédit à l'Association des Maires de Gironde)